Documentation

Règlement intérieur du GCSMS

Texte du règlement intérieur suite à la constitution du GCSMS

  1. MISSIONS DU G.C.S.M.S.
  2. OBJET DU DOCUMENT
  3. MODALITES D’ADOPTION
  4. VALEUR DU REGLEMENT INTERIEUR
  5. ORGANISATION DU GCSMS
    1. PARTENAIRES DU GCSMS
    2. INSTANCE DE DECISION : L’ASSEMBLEE GENERALE
    3. ORGANE DE GESTION
      1. L’Administrateur
    4. ORGANES TECHNIQUES
      1. Le Comité de Pilotage
      2. Le Directeur de Projet
    5. ORGANES D’ANIMATION
      1. La Cellule de Coordination
      2. Le Forum
      3. Réunions de Bassin
      4. Site internet
  6. . RESPONSABILITES DU GCSMS
    1. RESPONSABILITE RELATIVE A L’ACTIVITE
    2. ASSURANCES
  7. RESSOURCES HUMAINES DU GROUPEMENT
    1. PERSONNEL DU GROUPEMENT.
    2. PERSONNEL MIS A DISPOSITION.
  8. ANALYSE ET EVALUATION DE L’ACTIVITE

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